Certaines situations de travail sont interdites ou aménagées par la réglementation aux femmes enceintes et allaitantes :
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Risques biologiques : Disponible en cliquant ici.
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Exposition aux rayonnements ionisants (1, 2, 3)
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Travaux à l’aide d’engins du type marteau-piqueur mus à l’air comprimé (4)
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Travaux en milieu hyperbare sous certaines conditions (5, 6)
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Usage du diable pour le transport de charges (7)
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Travail de nuit : la salariée pendant la grossesse peut demander à être affectée à un poste de jour. Cette période peut être prolongée pendant le congé postnatal et après son retour de ce congé pour une durée n'excédant pas un mois lorsque le médecin du travail constate par écrit que le poste de nuit est incompatible avec son état (8)
Des personnes exposés à des agents CMR devraient être informées et sensibilisées par le médecin du travail . A part des femmes en âge de procréer, enceintes et allaitantes, le personnel masculin devrait être averti des effets des agents toxiques pour la reproduction et des précautions à prendre pour se protéger de façon efficace. (9).
Textes de référence
1. article R. 4451-57 du code du travail (Disponible en cliquant ici)
2. article D. 4152-6 du code du travail (Disponible en cliquant ici)
3. article D. 4152-7 du code du travail (Disponible en cliquant ici)
4. article D. 4152-8 du code du travail (Disponible en cliquant ici)
5. décret 90-277 du 28 mars 1990 (Disponible en cliquant ici)
6. article R. 1225-4 du code de travail (Disponible en cliquant ici)
7. article D. 4152-12 du Code du travail (Disponible en cliquant ici)
8. article L. 1225-9 du Code du travail (Disponible en cliquant ici)
9. articles R. 4412-86 à 90 du Code du travail (disponible en cliquant ici)