Le médecin du travail informe les femmes en âge de procréer sur les risques dès l’embauche et les incite à déclarer leur grossesse le plus tôt possible.
Une étude de poste de femme enceinte est conseillée par le groupe de travail pour bien repérer les risques lors de l’activité.
Le médecin du travail a une mission d’information des femmes en âge de procréer, dès l’embauche. Dans le cas de situations de travail exposant à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, une information doit être faite sur les effets potentiels de ces substances sur la fertilité, l’embryon en début de grossesse, le fœtus puis pour l’enfant en cas d’allaitement (1, 2).
La femme enceinte devrait l'informer de sa grossesse le plus tôt possible (document femmes enceintes).
Il exerce un suivi médical pour les femmes enceintes et allaitantes afin de s’assurer de la compatibilité du poste et des conditions de travail avec un déroulement satisfaisant de la grossesse.
Une étude de poste de femme enceinte est conseillée par le groupe de travail pour bien repérer les modalités de la manipulation des produits chimiques (utilisation correcte des EPC, EPI, évacuation des déchets) et aussi la co activité qui peut être à l’origine d’une exposition à risque pour la grossesse. Cela permet de déterminer la quantité, la dilution, l’état physique des produits utilisés ainsi que la durée d’exposition pour objectiver le risque lors du travail réel. D’autres expositions seront évaluées à cette occasion: agent pathogène, rayonnement ionisant, risque physique ou organisationnel. Les risques moins liés aux expositions aux perturbateurs endocriniens ou nanoparticules (brochure les nanomatériaux manufacturés disponible en document lié) devraient être pris en compte pour inciter à la protection maximale pendant la grossesse et l'allaitement. En situation de classification autre que R1A et R1B, pour évaluer au mieux l’exposition de la femme enceinte, la mesure de l’exposition externe et ou la biométrologie est recommandée. La société française de médecine du travail recommande une définition des valeurs d'expositions pour la femme enceinte correspondant au 1/10ème des valeurs limites d'exposition professionnelle (VLEP) et/ou des valeurs limites des indicateurs biologique d'exposition (IBE) (3, 4). En absence de valeur de référence, un avis spécialisé peut être demandé auprès des centres de pathologies professionnelles et environnementales. Certaines régions sont couvertes par le réseau PRÉVENIR (PREvention EnvIronnement Reproduction) qui est également compétent concernant le risque environnemental.
Le médecin demande, s’il l’estime nécessaire, une adaptation du travail ou une affectation temporaire à un autre poste si les aménagements nécessaires ne sont pas possibles.
Si l’aménagement nécessaire pour le bon déroulement de grossesse n’est pas possible, l’employeur doit proposer à la femme enceinte un autre emploi compatible avec son état, sans diminution de la rémunération. S’il est impossible d’affecter la salariée enceinte à un autre emploi, le contrat est suspendu et la salariée bénéficie du maintien de rémunération (5) sous condition d'être exposée a un des produits listés ici. (aide mémoire juridique grossesse, maternité et travail disponible en bas de page)
En outre, la salariée bénéficie d'une autorisation d'absence pour se rendre aux examens médicaux obligatoires (6) dans le cadre de la surveillance médicale de la grossesse et des suites de l'accouchement.
Une visite de reprise après maternité est obligatoire et permet de mettre en place des aménagements nécessaires si la femme allaite.
1. article D. 4152-11 du Code du travail (disponible en cliquant ici)
2. article R. 4412-89 du Code du travail (disponible en cliquant ici)
3. Surveillance médicale des salariées enceintes exposées à des substances toxiques pour le développement fœtal - Recommandation de la société française de médecine du travail, Arch. Mal. Prof., 2005,66, n°2, pp 165-176. (Disponible en cliquant ici)
4. Salariées enceintes exposées à des substances toxiques pour le développement foetal. Surveillance médicale. (disponible ici)
5. articles L. 1225-7 et suivants du Code du travail (disponible en cliquant ici)
6. article R. 2122-1 du Code de la santé publique (disponible en cliquant ici)